Marque expirée - Marque en non vigueur

VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE LE POULET DES COTEAUX
SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE syndicat interprofessionnel

Numéro de dépôt :
3590219
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018
VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE LE POULET DES COTEAUX de SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE syndicat interprofessionnel

Présentation de la marque VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE LE POULET DES COTEAUX

Déposée le 22 juillet 2008 par la société SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE syndicat interprofessionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE LE POULET DES COTEAUX »

Le déposant est la société SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE syndicat interprofessionnel domicilié(e) LE MOULIN DE LA PERCHE,71100 SAINT REMY - 71100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 955 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE domicilié(e) LE MOULIN DE LA PERCHE,71100 SAINT REMY - 71100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE LE POULET DES COTEAUX est expirée depuis le 22 juillet 2018.

SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE syndicat interprofessionnel a également déposé les autres marques suivantes : POULARDE FERMIERE BLANCHE , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE DINDE FERMIERE DE BOURGOGNE , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE PINTADE DE BOURGOGNE FERMIERE , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET NOIR DE BOURGOGNE FERMIER , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE POULET FERMIER BLANC. POULET DE BOURGOGNE. , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE REGAL POULET FERMIER DE BOURGOGNE BLANC , VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE , OIE DE BOURGOGNE FERMIERE , DINDE NOIRE FERMIERE DU PLATEAU DE LANGRE , VOLAILLES FERMIERES LE SAVOUREUX POULET NOIR FERMIER


SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE syndicat interprofessionnel - LE MOULIN DE LA PERCHE,71100 SAINT REMY - 71100 - France - SIREN 330955519


SYNDICAT VOLAILLES FERMIERES DE BOURGOGNE - LE MOULIN DE LA PERCHE,71100 SAINT REMY - 71100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Volailles fermières bénéficiant de l'IGP “ Volailles de Bourgogne ”.

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